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Le blog de Lucie GARD

Conseils municipaux de l'année 1814.

8 Novembre 2010 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

Il y eut deux séances de conseil municipal en 1814.

Aujourd'huy quatorze mai mil huit cent quatorze.

Le conseil de la commune de Labrousse réuni au lieu de ses seances ordinaires, daprés la convocation faitte par Monsieur le Maire pour délibérer sur les objets déterminés par larticle quinze de la loi du vingt huit pluviose an huit (28 janvier 1800) et par le titre deux de larrété du gouvernement du quatre thermidor an dix (23 juillet 1802).
Monsieur le Maire a deposé sur le bureau le compte de recette et depenses, pendant lan mil huit cent traize et aprés avoir bien examiné chaque article et sétre assuré que les revenus en centimes additionnels de la commune ont été duement employés, le dit compte a été unanimement aprouvé dans tout son contenu.
Ensuite le conseil cest occupé des dépenses de mil huit cent quatorze et en proposent les articles qui suivent
Abonnement au bulletin des loix ...6 F.0 
Frais du timbre et registres de letat civil ...(pas dit)
Abonnement au bulletin administratif ... 15 F.
Frais du bureau de la mairie en encre plumes lumieres ... 30 F. 15
Traitement du commis de la mairie ... 50 F.
Location de la maison commune sil en existe point en propriété ... 30 F.
Traitement du porteur des dépéches ... 16 F 60
Traitement du concierge de la maison du depot ... 13 F. 50
Total (pas dit)
Monsieur le Maire demeure invité a adresser expédition, de notre délibération a Monsieur le préfet pour étre homologué, fait a la mairie de Labrousse ledit jour et an que dessus et avons signé
 VIGNE, VAISSIERE adjoint, GAMEL, LAMOUROUX, BOISSI, TERRI, ROUCHET, BLANCOT, BASTIDE maire.

signatures-du-conseil-municipal-du-14.5.1814.jpg

Ce jourd'hui cinq novembre mil huit cent quatorze.

Le conseil municipal et le percepteur de la commune de Labrousse assembles en vertu dun avis envoyé par monsieur le maire a chacun d'eux d'aprés une lettre adressée au maire par monsieur le sous prefet en datte du vingt cinq octobre dernier qui me charge de convoquer à jour fixe les membres du conseil et le percepteur à leffet de preter entre ses mains le serment dont sagit.
Nous jurons et promettons de garder obéissance et fidelité au Roi de navoir aucune intelligence de n'assister à aucun conseil de n'antretenir aucun signe étroit contraire à son autorité et ci dans la commune ou allieur nous apprenons qui ce trame quelque chose à son présudice nous le ferons conaittre au Roi, et avons signé.
BOISSI, VAISSIERE, TERRI, BLANCOT, GAMEL, DELHOSTAL percepteur, LAMOUROUX, ROUCHET, VIGNE.

(A.D.C. 5 E 353)

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