/image%2F0555007%2F20151217%2Fob_0cf7bf_portrait-mamilu.jpg)
Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 MAI 2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2015
Excusés: Denis BRIAND, Laurence JEAN.
LOYER
Le montant du loyer du logement occupé par Mr Gérard GOUBERT est revalorisé de 0.37% conformément à l'indice de référence des loyers, nouveau montant mensuel 180.66€.
COMPTES RENDUS ANNUELS
Après une présentation synthétique des documents réalisés par les services de la CABA le conseil municipal adopte à l'unanimité:
*Ie rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement
*Ie rapport annuel sur le service public de collecte et d'élimination des déchets ménagers et assimilés.
VENTE MILLE
La signature de l'acte de vente chez Me DUMOND notaire du bâtiment acquis à Mme MILLE devrait désormais intervenir rapidement.
JURES D'ASSISES
Cette année le tirage au sort des jurés d'assises aura lieu le dimanche 31 mai à Vic-sur-Cère nouveau chef lieu de canton, Stéphanie LABORIE représentera la commune.
TRAVAUX
RAS
CENTRE SOCIAL ARPAJON
Inauguration du nouveau centre samedi 30 mai, un CA est convoqué le 16 juin 2015 pour l'élection du nouveau président.
BULLETIN COMMUNAL
Désormais prêt il sera distribué dés que possible par les membres du conseil municipal.
Compte Rendu du Conseil Municipal du 29.4.2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2015
N° 4
Excusés: Patrick GLADINE, Stephanie LABORIE, Nathalie CALDEYROVX, Denis BRIAND
DECES DE Mr. CALDEYROUX
Le conseil municipal décide d'acheter une composition florale.
RETOUR CEREMONIE MEDAILLES
Pas de remarques particulières sur l'organisation.
LOYERS
Les loyers des logements de Moissac seront revalorisés au 1ér mai 2015 suivant l'indice de référence, soit un nouveau loyer mensuel de 335.35€ + 28.64€ (garage) pour le logement 1 et de 565.74€ + 28.64€ (garage) pour logement 2.
REVETEMENT ECOLE
Le revêtement de la classe située à l'étage étant particulièrement dégradé, il est nécessaire de le remplacer.
Plusieurs devis ont été demandés, le conseil municipal retient l'offre faite par la société SOL 15000, la plus économique (3163.80€).
Les travaux seront effectués pendant les vacances d'été 2015.
ACCESSIBILITE
Les collectivités possédant des ERP (Etablissement Recevant du Public) doivent déposer un AD' AP (Agenda D'Accessibilité Programmée) avant le 27 septembre 2015.
Il est donc indispensable pour cela de faire réaliser un diagnostic par une entreprise spécialisée, la société SOCOTEC réalisera cette étude.
SECURITE ROUTIERE
A la demande des riverains des lieux concernés des miroirs d'agglomération seront installés à MOISSAC et au GARRIC.
ECOLE
Grâce à la mobilisation de l'APE le 1/2 poste provisoire obtenu en 2014 sera maintenu à la rentrée 2015/16.
AIRE DE JEUX
Afin d'améliorer l'aire de jeux de La Chapelle un bac à sable et un jeu supplémentaire seront rajoutés.
BULLETIN COMMUNAL
Il est quasiment achevé, sa distribution devrait intervenir d'ici quelques semaines.
CENTRE SOCIAL ARPAJON
Karine BONNET représentante du conseil municipal au sein du conseil d'administration du centre social fait un compte rendu de la réunion du 24 avril 2015.
Principaux faits marquants: le décès du président Mr. Gérard CONRIE, un nouveau bureau sera élu prochainement, le déménagement dans les nouveaux locaux, les nouvelles communes adhérentes devront désigner un représentant titulaire et un suppléant (déjà fait pour Labrousse Mes. BONNET et MONS).
CABA
Une nouvelle directrice adjointe chargée des finances Me. BLANC.
Compte Rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU 27.3.2015.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2015
N°3
Excusées: Laurence JEAN, Nathalie CALDEYROUX
BUDGETS 2015
Les taux d'imposition ne sont pas revalorisés sur la part communale: taxe d'habitation (TH)
13.23%, foncier bâti (FB) 27.15%, foncier non bâti (FNB) 129.26%.
Les bases fiscales augmentent de 3.13 % pour la TH, de 6.15% pour le FB et de 0.42% pour le FNB.
Le produit attendu est de 56 677 € pour la TH, de 68 690€ pour le FB et 15 899€ pour le FNB, Total attendu 141 266€, en 2014 il était de 135501€.
Le budget primitif en section de fonctionnement s'équilibre en recettes et dépenses à
465 026.08€.
En section d'investissement s'équilibre en recettes et dépenses à 448 852.00€.
Le budget du lotissement en section de fonctionnement s'équilibre en recettes et dépenses à
137668.10€
En section d'investissement s'équilibre en recettes et dépenses à 90 018.00€.
Budgets adoptés à l'unanimité des membres présents.
TARIFS CANTINE
Le conseil municipal décide une augmentation de 1% au 01 avril 2015, repas enfant 2.75 € (2.72),
repas adulte 5.89€ (5.83).
REMISE MEDAILLES
En accord avec les récipiendaires la date arrêtée est fixée au vendredi 10 avril 2015 à 18h00.
La cérémonie aura lieu à la grande salle, seront invités tous les conseillers municipaux depuis
1983, les membres de CCAS, les présidents des associations communales, le personnel
communal, les nouveaux élus au conseil départemental.
Le buffet sera préparé par LA BERGERIE.
TRAVAUX
Le point est fait sur les divers travaux effectués par l'employé communal (élagage terrain de
foot, fossés chemin de Marso, rebouchage a l'enrobé des nids de poules sur la voirie communale,
empierrement du chemin d'accès à la station d'épuration du Bourg), remplacement du chauffe-eau
dans un appartement de l'ex-presbytère et à la salle communale.
ECOLE
Stéphanie LABORIE fait le point sur la rencontre à l'inspection académique, rencontre qui laisse
espérer le maintien du 1/2 poste provisoire à la rentrée 2015 {confirmé depuis) l'effectif enseignant
sera de 2.5 postes pour l'année 2015/16.
BULLETIN MUNICIPAL
La photo de groupe n'étant pas possible du fait de l'absence de certains conseillers, une prise de
vue individuelle sera réalisée ultérieurement.
