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Le blog de Lucie GARD

Compte rendu du Conseil Municipal du 23.10.2014.

12 Décembre 2014 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2014 - N°: 12
Etaient présents: CHASSAGNE Chrystel, JEAN Laurence, LABORIE Stéphanie, BRIAND Denis, GLADINE Patrick, DAUDE Thierry, NOEL Géraud, PRADAL Gérard.
Excusées: Karine BONNET, Sandrine MONS, Nathalie CALDEYROUX
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DOSSIER VITESSE

Après la présentation par Mr Lionel VIALARD le 01 octobre 2014 aux conseillers municipaux qui avaient pu se libérer de l'avant projet réalisé par les services de l'agence d'ingénierie du Conseil Général, celui-ci a fait l'objet d'une présentation à l'ensemble du conseil municipal. Le projet a recueilli un avis positif de l'ensemble des membres présents. Il comprendra un aménagement pour réduire la vitesse à Fonrouge et Lavante et un aménagement complet (esthétique et sécurité) de la traversée du bourg, celui-ci s'étalerait sur plusieurs années. Dans les prochaines semaines l'agence va finaliser le dossier est préparer la consultation des entreprises.

GARANTIE D'EMPRUNT

La société LOGISENS qui va construire 4 maisons d'habitations destinées à la location au lotissement Des Places demande la caution de la commune pour garantir l'emprunt de 595 OOO.OO€ quelle va contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations. Démarche habituelle dans ce type d'opération. Le conseil municipal décide d'accorder la garantie d'emprunt à la société LOGISENS.

SALLE POLYVALENTE

Après une consultation de différentes sociétés pour assurer la mission de contrôle technique de l'opération d'extension, c'est la société SOCOTEC qui est retenue pour la somme de 1800.00€.

CENTRE SOCIAL ARPAJON/CERE

La commune est invitée par la CAF à une réunion le 24 octobre à la mairie d'ARPAJON sur CERE pour faire le bilan du Contrat Enfance Jeunesse (C E J) qui liait les communes d'Arpajon sur Cère, Giou de Mamou, Vezac, Yolet et la CAF pour la période du 20/2013. Les communes de Carlat et Labrousse intégreront le prochain C E J en 2015, il permettra notamment de faire bénéficier aux ressortissants de ces 2 communes des services du Relais Petite Enfance.

TAXE D'AMENAGEMENT

En 2011 le conseil municipal c'était prononcé pour une application au 01 mars 2012 de la taxe d'aménagement
devenue obligatoire conformément l'article L. 331-2 du code de l'urbanisme, le pourcentage retenu était 1% pour la part communale. Pour continuer de percevoir cette taxe au 01 janvier 2015 le conseil municipal doit se prononcer avant le 30 novembre 2014. Le conseil municipal décide de continuer de percevoir cette taxe sur les bases retenues en 2011.

TRAVAUX

Actuellement l'employé communal procède au 2éme passage annuel de l'épareuse dans les chemins communaux.

ECOLE/TAP

Quelques semaines après la rentrée pas de problème particulier, la nouvelle ATSEM semble faire l'unanimité.
Difficulté pour trouver des intervenants bénévoles pour participer à l'animation des TAP.

CCAS

Lors de sa première réunion après les dernières élections municipales, les nouveaux membres du CCAS ont décidés de conserver l'organisation du repas de fin d'année aux plus de 68 ans et à la distribution d'un colis pour noël. Les membres décident de rendre visite aux personnes âgées de la commune admises en maison de retraite et celà 2 à 3 l'an.

ASSOCIATIONS

Le maire informe le conseil municipal qu'il va par courrier sensibiliser les responsables des associations au respect du matériel mis à disposition dans les différentes salles communales en particulier les tables.

CDMDT

Le Centre Départemental de Musiques et Danses Traditionnelles connait une période difficile suite à la baisse importante des subventions qu'il percevait pour son fonctionnement. Quelques membres de cette association du bassin d'AURILLAC voulant poursuivre une part de l'activité ont émis le souhait d'occuper une salle communale, en attendant une solution pérenne sur AURILLAC. Les dates retenues sont le 22 et 23 novembre et le 20 et 21 décembre 2014. En échange ils effectueraient des animations gratuites.

CABA

Le conseil municipal a adopté à l'unanimité le rapport annuel de la CABA sur l'eau et l'assainissement.

COMMISSIONS

Chrystel CHASSAGNE a participé à la commission tourisme
Karine BONNET à la commission urbanisme.
Le directeur général des services Mr Jean-Pierre COTTAZ ayant fait valoir ses droits à la retraite, c'est Mr Serge DESTANNES actuel directeur-adjoint qui le remplace
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