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Le blog de Lucie GARD

Conseil municipal de mai 1815.

9 Décembre 2010 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

Le conseil municipal s'est réuni deux fois au mois de mai 1815.
Ce jourd'hui premier mai mil huit cent quinze.
Le maire ayant convoqué en vertu d'une lettre dattée du onze avril mil huit cent quinze de M. le preffet du Cantal compte de lampire messieur ladjoind et tout les membres composent le conseil municipal de la commune de Labrousse a leffet de preter le serment exigé par le senateur consulte du vingt huit floreal en douze (18 mai 1804) ayant appellé les membres l'un aprés l'autre a preté le serment qui suit
Je jure obéissance aux constitutions de lampire et fidelité a lampereur.
Et avons deplus appellé le sieur Jean DELHOSTAL percepteur de larrondissement communal de Labrousse à preté le serment comme employé salarié et avons signé.
DELHOSTAL percepteur, GAMEL, ROUCHET, VAISSIERE, BOISSI, VIGNE, LAMOUROUX, TOURDES, BLANCOT, VAISSIERE, DENEBOUDE, TERRI, 
BASTIDE maire.


Commune de Labrousse - arrondissement d'Aurillac - departement du Cantal.
Ce jourd'huy ving deux mai mil huit cent quinze.
Nous maire adjoind et officier municipaux de la commune de Labrousse, réunis en mairie, avons convoqué le conseil municipal de la ditte commune ensemble touts les habitants propriétaires qui la composent ayant droit de voter a leffet de proceder a la nomination des maires et adjoinds dicelle dapres la circulaire de Monsieur le préfet en datte du huit courant et des ordres a lui déférés en consequence et envertu des ordres anous transmis par vous Monsieur le préfet apres avoir publié pendant deux dimanche consecutif le sujet de notre convocation et n'ayant un nombre sufisant de propriétaires votans cy assamblés avons procédé ainsi quil suit
1°- Aprés avoir donné lecture des ordres quil nous ont été transmis avons procedé au scrutin pour la nomination du maire duquel il en est resulté que Monsieur BASTIDE Jacques a réuni la pluralité des voix, et a été en consequence proclamé maire de la ditte commune.
2° - Avons ensuitte procedé a la nomination de ladjoind de la meme maniere que dessus, et il en est résulte que Monsieur VAISSIERE adjoind a recolté la pluralité des voix et a été en consequence proclamé adjoind de la ditte commune.
Aprés quoi ayant rempli lobjet de la mission qui nous étoit défferé avons dressé le present procés verbal de nomination que nous avons clos en présence du corps commun de laditte commune cy assamblés et avons signé.
A Labrousse en mairie seance tenante les dit jour et an pour etre transmis a la sous préfecture du Cantal, seant à Aurillac.
BOISSIEU president, BOISSI scrutateur, DELHOSTAL scrutateur, LAMOUROUX, TOURDES, DENEBOUDE, VAISSIERE secrétaire, GAMEL,
VIGNES, TERRI, ROUCHET, BLANCOT, VEISSIERES adjoind, BASTIDE maire.

(ADC 5 E 353).

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