conseil municipal
Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 MAI 2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2015 Excusés: Denis BRIAND, Laurence JEAN. LOYER Le montant du loyer du logement occupé par Mr Gérard GOUBERT est revalorisé de 0.37% conformément à l'indice de référence des loyers, nouveau montant mensuel...
Compte Rendu du Conseil Municipal du 29.4.2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2015 N° 4 Excusés: Patrick GLADINE, Stephanie LABORIE, Nathalie CALDEYROVX, Denis BRIAND DECES DE Mr. CALDEYROUX Le conseil municipal décide d'acheter une composition florale. RETOUR CEREMONIE MEDAILLES Pas...
Compte Rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU 27.3.2015.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2015 N°3 Excusées: Laurence JEAN, Nathalie CALDEYROUX BUDGETS 2015 Les taux d'imposition ne sont pas revalorisés sur la part communale: taxe d'habitation (TH) 13.23%, foncier bâti (FB) 27.15%, foncier non bâti...
Compte rendu du conseil municipal du 27 février 2015.
Compte rendu du conseil municipal du 27 février 2015 - n°2 Excusés: Denis BRIAND COMPTES ADMINISTRATIFS 2014 Fonctionnement Total des dépenses de : 291 038.S9€, total des recettes : 445 887.14€. Investissement Dépenses de l'exercice : 105 892.76€. Recettes...
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2015.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2015 N°l Excusés: Nathalie CALDEYROUX, Patrick GLADINES ACQUISITION TRINTY-MILLE Les dernières contraintes administratives levées, rien ne s'oppose à l'acquisition de l'ensemble immobilier mis en vente par...
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 DECEMBRE 2014.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 DECEMBRE 2014 N°14 Excusée: Laurence JEAN CONVENTION CABA Le conseil décide de voter la convention annuelle avec la CABA pour la collecte des ordures ménagères de l'ensemble des bâtiments publics communaux. LOYER...
Compte rendu du Conseil Municipal du 21.11.2014.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21.11.2014 - N° 13 Présents: BONNET Karine, CALDEYROUX Nathalie, CHASSAGNE Chrystel, JEAN Laurence, MONS Sandrine, GLADINE Patrick, DAUDE Thierry, NOEL Géraud, PRADAL Gérard. Excusés: Stéphanie LABORIE, Denis BRIAND....
Compte rendu du Conseil Municipal du 23.10.2014.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2014 - N°: 12 Etaient présents: CHASSAGNE Chrystel, JEAN Laurence, LABORIE Stéphanie, BRIAND Denis, GLADINE Patrick, DAUDE Thierry, NOEL Géraud, PRADAL Gérard. Excusées: Karine BONNET, Sandrine MONS, Nathalie...
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25.9.2014.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 - N° 11. Etaient présents : BONNET Karine, CALDEYROUX Nathalie, CHASSAGNE Chrystel, JEAN Laurence, LABORIE Stéphanie, MONS Sandrine, DAUDE Thierry, NOEL Géraud, PRADAL Gérard. Excusés : Denis BRIAND,...
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AOÛT 2014 - NO 10
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AOÛT 2014 - NO 10 Excusée: Stéphanie LABORIE, Denis BRIAND, Thierry DAUDE. ACCUEIL NOUVELLE ATSEM Présentation au conseil municipal de Mme Cécile GAZAL qui a été choisie par la commission en charge du recrutement pour occuper le...
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