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Le blog de Lucie GARD

conseil municipal

Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 MAI 2015

28 Juillet 2015 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2015 Excusés: Denis BRIAND, Laurence JEAN. LOYER Le montant du loyer du logement occupé par Mr Gérard GOUBERT est revalorisé de 0.37% conformément à l'indice de référence des loyers, nouveau montant mensuel...

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 29.4.2015

28 Juillet 2015 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2015 N° 4 Excusés: Patrick GLADINE, Stephanie LABORIE, Nathalie CALDEYROVX, Denis BRIAND DECES DE Mr. CALDEYROUX Le conseil municipal décide d'acheter une composition florale. RETOUR CEREMONIE MEDAILLES Pas...

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Compte Rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU 27.3.2015.

28 Juillet 2015 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2015 N°3 Excusées: Laurence JEAN, Nathalie CALDEYROUX BUDGETS 2015 Les taux d'imposition ne sont pas revalorisés sur la part communale: taxe d'habitation (TH) 13.23%, foncier bâti (FB) 27.15%, foncier non bâti...

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Compte rendu du conseil municipal du 27 février 2015.

28 Avril 2015 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

Compte rendu du conseil municipal du 27 février 2015 - n°2 Excusés: Denis BRIAND COMPTES ADMINISTRATIFS 2014 Fonctionnement Total des dépenses de : 291 038.S9€, total des recettes : 445 887.14€. Investissement Dépenses de l'exercice : 105 892.76€. Recettes...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2015.

27 Mars 2015 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2015 N°l Excusés: Nathalie CALDEYROUX, Patrick GLADINES ACQUISITION TRINTY-MILLE Les dernières contraintes administratives levées, rien ne s'oppose à l'acquisition de l'ensemble immobilier mis en vente par...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 DECEMBRE 2014.

7 Février 2015 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 DECEMBRE 2014 N°14 Excusée: Laurence JEAN CONVENTION CABA Le conseil décide de voter la convention annuelle avec la CABA pour la collecte des ordures ménagères de l'ensemble des bâtiments publics communaux. LOYER...

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Compte rendu du Conseil Municipal du 21.11.2014.

18 Janvier 2015 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21.11.2014 - N° 13 Présents: BONNET Karine, CALDEYROUX Nathalie, CHASSAGNE Chrystel, JEAN Laurence, MONS Sandrine, GLADINE Patrick, DAUDE Thierry, NOEL Géraud, PRADAL Gérard. Excusés: Stéphanie LABORIE, Denis BRIAND....

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Compte rendu du Conseil Municipal du 23.10.2014.

12 Décembre 2014 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2014 - N°: 12 Etaient présents: CHASSAGNE Chrystel, JEAN Laurence, LABORIE Stéphanie, BRIAND Denis, GLADINE Patrick, DAUDE Thierry, NOEL Géraud, PRADAL Gérard. Excusées: Karine BONNET, Sandrine MONS, Nathalie...

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 25.9.2014.

1 Novembre 2014 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 - N° 11. Etaient présents : BONNET Karine, CALDEYROUX Nathalie, CHASSAGNE Chrystel, JEAN Laurence, LABORIE Stéphanie, MONS Sandrine, DAUDE Thierry, NOEL Géraud, PRADAL Gérard. Excusés : Denis BRIAND,...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AOÛT 2014 - NO 10

9 Octobre 2014 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AOÛT 2014 - NO 10 Excusée: Stéphanie LABORIE, Denis BRIAND, Thierry DAUDE. ACCUEIL NOUVELLE ATSEM Présentation au conseil municipal de Mme Cécile GAZAL qui a été choisie par la commission en charge du recrutement pour occuper le...

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