CONSEIL MUNICIPAL du 31 MAI 2013.

14 Juillet 2013 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL du 31 MAI 2013.

N°5.

Excusés: Martine LAROUSSINIE, Jérôme GOUBERT, Daniel HERAULT, Karine BONNET.

PV réunion du 15 04 2013

RAS

LOGEMENTS COMMUNAUX

Les différents locataires des logements communaux étaient invités à venir présenter au conseil municipal leur inquiétude face à l'augmentation exponentielle du coût du chauffage, inquiétude déjà exprimée précédemment auprès du maire.

Ils souhaiteraient l'installation d'un chauffage complémentaire type bois ou granulés, après les avoir écoutés le conseil municipal semble convaincu de la nécessité d'apporter une réponse au problème posé.

En plus du devis déjà reçu, d'autres fournisseurs seront sollicités pour faire une offre, la décision finale sera prise lors d'une prochaine réunion.

LOYERS

Les loyers seront revalorisés en fonction de l'indice de référence en vigueur soit 1.54% pour les logements de Moissac et de l'ex Poste et de 1.88 % pour le logement du Presbytère.

DELIBERATIONS

Le conseil municipal émet un avis favorable au schéma départemental d'accueil des gens du voyage.

Le conseil municipal adopte la nouvelle composition du conseil communautaire à partir des élections territoriales de 2014, la représentation de la commune passant de 2 délégués titulaires et suppléants à 1 seul délégué titulaire et suppléant.

Le conseil municipal adopte la nouvelle convention avec l'ATESAT pour 2013, montant de celle-ci 103.96 €.

Le conseil municipal fait sienne la motion adoptée par le conseil général le 22 mars 2013 sur les finances des départements.

ECOLE RENTREE 2013

L'organisation définitive de la semaine scolaire à la rentrée 2013 a été validée par l'inspection d'académie.

Le lundi fin du temps d'enseignement à 15h45, le mardi à 16h00, le mercredi à 12h00, le jeudi à 15h45, le vendredi à 15h30. A partir de ces horaires (le lundi, mardi, jeudi et vendredi) et jusqu'à 16h30 heure de sortie officielle et de ramassage et du début de la garderie payante la commune devra organisée des activités complémentaires. Ces activités complémentaires n'étant pas obligatoires les parents auront la possibilité de récupérer les enfants, une consultation est en cours pour déterminer le nombre concernés.

En vue de la mise en place de cette activité dans les différentes communes du CANTAL l'association des maires organise une formation pour les employés communaux concernés en vue de l'obtention du BAFA formation dispensée par la FAL, Mlle Valérie GAILLARD est inscrite.

Sur proposition du maire le conseil municipal décide de confier Mlle Valérie GAILLARD la responsabilité de l'organisation de ces temps d'activités complémentaires.

A la demande du maire Le conseil municipal décide de la création d'une commission chargée de la mise en place et du suivi de ces temps d'activités complémentaires, elle sera composée de représentants du conseil municipal ( Mrs HERAULT et NOEL et de Mmes LAROUSSINIE et CHASSAGNE), de représentants des parents d'élèves et des enseignantes.

Une demande de dérogation pour l'école d'ARPAJON/CERE de la part de la famille LAROCHE/CHEBROUX est parvenue à la mairie concernant l'enfant Lison LAROCHE, leur premier enfant étant déjà scolarisé à ARPAJON/CERE il n'y a pas possibilité de s'opposer à cette demande.

TRAVAUX

Le revêtement du chemin de LAVERGNE sera réalisé la 2éme quinzaine de juin.

Concernant le chemin de l'AYGUES un minimum de travaux seront nécessaires, l'entreprise CANTUEL consultée va nous présenter un devis.

Les travaux d'éclairage du musée de PRAT seront réalisés d'ici la fin juin.

DIVERS

Lors de la prochaine réunion de secteur du syndicat d'électrification un point lumineux supplémentaire sera demandé pour la maison de Mr LAMOUROUX Nicolas à Moissac.

Au vu de récentes dégradations du matériel des salles communales (en particulier des tables) la demande de caution sera généralisée à l'ensemble des particuliers réservant celles-ci.

Le montant du fond de péréquation intercommunal sera en 2013 de 3 946.000, il était de 1.975.000 en 2012.

Partager cet article

Repost0