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Le blog de Lucie GARD

Les impôts en 1789.

13 Février 2010 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Archives municipales

De tout temps nous avons payé des impôts Voici la liste des impôts de 1789, il y en avait beaucoup je trouve et j’en ai peut-être oubliés ?

Les Aides - impôts indirects sur les boissons notamment le vin ; l'huile, le savon, le papier. En 1789 Necker le retira et le mit en régie.

Les banalités - c'est l'obligation pour les habitants du village d'utiliser le moulin, et parfois le four du seigneur. A chaque utilisation, le seigneur prélève une partie de ce qui est moulu ou cuit. La redevance est de l'ordre de 1/20ème du produit moulu ou cuit.
Le Casuel - redevance perçu par le clergé à l'occasion des baptêmes, mariages et sépultures.

Le cens - redevance fixe due au seigneur par les paysans pour la maison et les terres, ou «censive», qu'ils tiennent de lui. Des «censiers», ou «terriers», tenus à jour enregistraient les sommes dues par chaque censitaire, qui devait en outre faire acte de «reconnaissance» lors de son entrée en jouissance, puis à dates fixes. La suspension effective du cens, universellement réclamée en 1789, est due autant au caractère humiliant de cette institution qu'à son poids proprement économique.

La capitation - impôt direct, créé en 1695. Il est perçu par tête et selon les revenus.

Le centième denier : taxe qui porte sur les échanges. Elle correspond à 1% du total de la transaction.
Le minage - droit perçu par le roi, le seigneur ou la municipalité sur les grains et marchandises vendues sur les marchés et foires.

La corvée royale - c'est une obligation pour les communautés de réaliser gratuitement des travaux sur les routes royales.
Le franc-fief - c'est un droit dû au Roi par les roturiers propriétaires de biens nobles.
La gabelle : Créé en 1383, c'est un impôt royal sur la vente du sel. Produit qui est en particulier indispensable pour conserver les aliments. Le commerce du sel est très lucratif et il existe une contrebande.

Le papier timbré - il s'agit de papiers spéciaux qui doivent être utilisés pour la rédaction de certains actes.

La taille - impôt direct payé par les roturiers (ceux qui ne sont pas nobles). Prélèvement effectué par le seigneur sur la totalité des roturiers dont il assurait la protection.

Le vingtième - impôt direct royal, créé en 1749, pour financer la guerre d'Espagne. Il concerne tout le monde. Cet impôt est payé sur les revenus.

Le champart - redevance dûe au seigneur qui prélève une partie de la récolte.

La chasse - seul le seigneur a le droit de chasser.
La corvée - les paysans sont tenus de participer à l'entretien des routes et du château de la seigneurie.
Les lods et ventes - taxe que perçoit le seigneur sur les transactions qui concernent les terres qui dépendent de sa seigneurie.

La dîme - redevance due au clergé Il s'agit des prélèvements sur les récoltes. Les dîmes doivent servir à l'entretien des curés et des besoins de l'église dans chaque paroisse. En fait les dîmes entretenaient le haut clergé, les curés de paroisse devant se contenter d'une petite portion.

 

 

 

 

 

 

 

 

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