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Le blog de Lucie GARD

Don patriotique du 20ème de l'impôt le 23.6.1815.

7 Février 2011 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

23.6.1815-don-patriotique.jpg

Le conseil municipal par authorisation de M. le Préfet.

A l'effet de délibérer au nom de la commune a titre de don patriotique pour l'équipement des gardes nationaux une somme faisant le vingtième des impositions foncière de 18éme.

Le conseil a délibéré de payer dans la quinzaine le vingtième pris au marc le franc sur touts les contribuables a titre de don patriotique au maire de Labrousse. 

(ADC 5 E 353)

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