Conseil municipal du 9 mai 1813.

27 Août 2010 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

Aujourdhui neuf mai mil huit cent traize

le Conseil de la commune de Labrousse, réuni au lieu de ses séances ordinaire daprés la convocation faitte par Monsieur le Maire, pour délibérer sur les objets déterminés par larticle quinze de la loi du vingt huit pluviose an huit et par le titre deux de larreté du gouvernement du quatre thermidor an dix.
Monsieur le Maire a déposé sur le burau le compte de recette et dépenses pendant lan mil huit cent douze et aprés avoir bien examiné chaque article et sétre assuré que les revenus en centimes additionnels de la commune, ont été duement anployés ledit compte a été unanimement aprouvé dans tout son contenu.
Ensuite le Conseil cest occupé des dépenses de mil huit cent traize et en proposent les articles qui suivent :
Abonnement au bulletin des loix ... 6 F 0 ct.
Vingtiéme des revenus ordinaires pour la Compagnie de Réserve ... 9 F 28 ct.
Frais du timbre et registres de létat civil ... 10 F 80 ct.
Abonnement au bulletin administratif ... 15 F 0 ct.
Frais du burau de la mairie en ancre plumes bois et lumiéres ... 28 F 15 ct.
Traitement du comis de la mairie ... 50 F 0 ct.
Location de la maison commune sil en éxiste point en propriété ... 30 F 0 ct.
Traitement du porteur des dépéches ... 13 F 60 ct.
Traitement du concierge de la maison de dépot ... 13 F 60 ct.
Total 181 F 27 ct. et 164 F 18 ct.
Monsieur le Maire demeure invité a adresser expédition de notre délibération a Monsieur le Préfet Baron delempire et membre de la Legion d'honneur pour étre homologué fait a la mairie de Labrousse ledit jour et an que dessus et avons signé.
ROUCHET TERRI BOISSI BLANCOT LAMOUROUX VAISSIERE adjoint BASTIDE maire.

(ADC 5 E 353- l'orthographe du document a été respecté)

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