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Le blog de Lucie GARD

Conseil municipal de l'année 1808.

6 Février 2010 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

Les délibérations du Conseil Municipal de Labrousse commencent en l’année 1808. (A.D.C. 5 E 353).
En 1808 le Conseil Municipal se réunit trois fois.

Le premier janvier 1808, a comparu M. BASTIDE pardevant M. DELPUECH adjoint, qui après avoir pris connaissance de l’arrête de M. le Préfet du Cantal, membre de la légion d’honneur déclare accepter la place de maire à la mairie de Labrousse et a fait le serment qui suit << Je jure obéissance aux constitutions de Lempire et fidélité à lempereur >>. A signé BASTIDE maire.

Le premier janvier 1808, a comparu Blaise VAISSIERE de Marso pardevant M. BASTIDE maire qui après avoir pris connaissance de l’arrête de M. le Préfet du Cantal, membre de la légion d’honneur déclare accepter la place de d’adjoint à la mairie de Labrousse et a fait le serment qui suit << Je jure obéissance aux constitutions de Lempire et fidélité à lempereur >>. A signé VAISSIERE.

Le 21 février 1808, le conseil assemblé par convocation du maire d’après une lettre de M. BESSE conseiller de préfecture du 12 février 1808 a l’effet de procéder a l’entretien des chemins vicinaux de la commune. Les chemins suivant doivent être arrangés :
1°- Le chemin partant des limites de Roussi jusqu’au lieu de Labrousse.
2°- Le chemin de Laroque qui vient aboutir au milieu du village de Moissac ; autre chemin partant du lieu de Labrousse au village de Lentat commune d’Arpajon qui traverse à Lasplace ou Puech de fourches doivent être mis en état par les habitants de la commune de Labrousse, a leur frais et dépends et avons signé

GAMEL VAISSIERE TERRI BLANCOT LAMOUROUX BASTIDE maire.


15 mai 1808
, le conseil se réunit pour le compte des recettes et dépenses de l’année mil huit cent sept ; les comptes approuvés le conseil s’est occupé des dépenses de 1809 et propose :

1° - loyer des lieux des séances et frais du bureau à la somme de 110 F.

2° - papier pour l’état civil 10 F.

3° - abonnement au bulletin des lois 6 F.

4° - Dépenses pour réparations a des pais 64 F. Total 190 F.

Signé : GAMEL VAISSIERE BLANCOT LAMOUROUX BASTIDE maire.


10 octobre 1808
- Vu par le maire de Labrousse, le congé de réforme de Jean LAMOUROUX délivré par les membres du conseil d’administration du 54ème Régiment d’Infanterie de Ligne de la 4ème Compagnie, 3ème Bataillon, département du Cantal le 18 décembre 1807.
Enregistré le 10 octobre 1808. Signé BASTIDE maire.

 

 

 

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