CONSEIL MUNICIPAL 26 NOVEMBRE 2013.
23 Décembre 2013 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Archives municipales
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 26 NOVEMBRE 2013 No 11
Excusés : Jérôme GOUBERT, Pascal DUCLOS
CARTE COMMUNALE
Une dizaine de questionnaires adressés aux agriculteurs pour connaitre leur position quand à l'évolution de leur exploitation nous ont été retournés et transmis à l'AGEDI.
Deux dossiers supplémentaires devront être réalisés pour répondre à l'évolution de la réglementation, le montant du devis 1560.78€.
VITESSE
Les services du Conseil Général ont procédé à une campagne de mesure de vitesse à FONTROUGE et LAVENTE, nous sommes en attente du résultat.
Les services de CANTAL INGENIERIETERRITOIRES vont réaliser une étude sur la possibilité d'aménagement d'une installation permanente.
ECLAIRAGE PUBLIC
Le conseil municipal valide la demande de fond de participation adressé par le syndicat départemental d'électrification du Cantal d'un montant de 3264.21€ concernant l'éclairage public du lotissement de La Croix ST Pierre.
PERSONNEL
A partir du 1ér janvier 2014 le temps de travail de l'employé communal sera annualisé afin d'optimiser sa présence pendant la période allant du 15 avril au 15 octobre.
CHEMIN DU DAT
Le conseil municipal adopte la proposition de Mr Gilbert VERDIER d'effectuer à titre gracieux des travaux d'amélioration du chemin rural reliant le village de DRULHES à celui du DAT. La commune prenant en charge les frais de location du matériel nécessaire.
ECOLE
Le fonctionnement quotidien des TAP n'est pas évident en période hivernale, 45mn c'est vraiment trop court.
CANTINE
La DDCSPP du Cantal a réaliser une inspection sanitaire des locaux de la cantine, nous sommes en attente du résultat.
DETTE
Une dette pour des factures eau et transport scolaire datant de 2008 et 2009 pour un montant de 577.83€ est mise en non valeurs, toutes les procédures de recouvrement par la trésorerie Aurillac Banlieue ayant échoué.
BULLETIN COMMUNAL
Il sera distribué par les conseillers municipaux par secteur.
CCAS
Le repas du CCAS aura lieu le dimanche 15 décembre à la salle communale, il sera préparé par SARL GUIBERT/PRAT traiteur à LAFEUILLADE en Vézie.
ELECTION MUNICIPALE
Les prochaines élections municipales auront lieu les dimanches 23 et 30 mars 2014, certains conseillers souhaitent prendre du recul, décision définitive pour l'ensemble du groupe début janvier 2014.
Pages
- Album - APROGEMERE--a-Ytrac-juillet-2010
- Album - cartes-postales-anciennes
- Album - CARTES-postales de Labrousse
- Album - Fete-des-ecoles-27.6.2010
- Album - Fetes-et-Anniversaires-1900-1910
- Album - Foire-des-Agneaux-du-1-avril-2013
- Album - HIVER-2010
- Album - LES-CROIX
- Album - monument-aux-morts
- Album-Nos Ancien(ne)s.
- Album - Nos-militaires
- Album-Notre famille.
- Album - Nouvel-An-des-annees-1900
- Album - personnages-Auvergnats-de-1900-a
- Album - Photos-de-classes
- Album - photos de Labrousse
- Album - premier-avril-Joyeuses-Paques-1er mai
- Album - promenade-à-Basaïgues
Catégories
- 46 MANIFESTATIONS
- 42 Conseil Municipal
- 38 Procés infanticide an 7 ( 1798 )
- 33 Nos soldats classes 1900 à 1940
- 32 Archives municipales
- 30 Poésies, pensées...
- 21 Archives scolaires
- 15 Nos soldats classes 1825 à 1899
- 11 Labrousse visite
- 11 Nos soldats morts pour la France
- 10 Archives paroissiales
- 9 Nécropoles et Monuments
- 6 pensées...
- 5 GENEALOGIE
- 4 Chemins vicinaux
- 4 Conseil de Fabrique
- 4 GENEALOGIE de Labrousse
- 4 Les Postes et Télégraphes.
- 3 Album - Nécropoles et Monuments
- 3 Club des Aînés et de l'Amitié
- 3 Faits divers
- 3 Nos soldats réformés ou exemptés
- 3 Poésies
- 2 C'était hier
- 2 Memoire
- 2 Poésie
- 2 Recensements.
- 2 comment savoir ?
- 1 Album photos de neige.
- 1 Album premier avril Joyeuses Pâques 1er mai
- 1 Albums Le Cantal en cartes postales
- 1 Associations
- 1 COMMUNE
- 1 Musée
- 1 VEZELS-ROUSSY
- 1 commémoration 8 mai
- 1 gw.geneanet.org-marut45
- 1 photos 2015