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chemins vicinaux
Réglement, entretien des chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. Délibération du conseil municipal de Labrousse. Cejourdhuy vingt décembre mil huit cent quinze, le conseil municipal de la commune de Labrousse convoqués extraordinairement, au lieu ordinaire de ses séances, en vertu de larrété de monsieur...
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Visite de l'agent-voyer 9 mars 1842.
Visites des chemins vicinaux 9 mars 1842. N° d'ordre 5 - Le chemin de la Feuillade à la Percée. Travaux les plus urgents à faire : a élargir, a empierrer, a régler les pentes et a faire des remblais il faut aussi construire un aqueduc aboutissant à la...
Classement du chemin d'Envers et Vernéjo à Combemaury.
30 octobre 1923 - Classement du chemin d'Envers et Vernéjo à Combemaury. Extrait du registre des procès verbaux des délibérations de la commission départementale. Séance du 30 octobre mil neuf cent vingt trois. La commission vu le dossier présenté par...
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30 mars 1847 - Route départementale N°8.
La route départementale N° 8 traverse le haut de la commune de Combemaury à la Peyreficade. Cette lettre-réponse concerne une demande faite par M. DELMAS Barthélemy propriétaire à Drulhes. Il réclame la construction d'une rampe d'accès sur le fossé de...
