Compte-Rendu du Conseil Municipal du 25/09/2015.

9 Novembre 2015 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2015 - N°9
Absent Denis BRIAND
TRAVAUX
Les travaux de la première tranche de mise en sécurité de la traversée du Bourg vont débuter la
semaine 40.
Le conseil municipal valide les propositions du maître d'oeuvre pour la réalisation d'une partie de la tranche optionnelle avec la réalisation d'un plateau au niveau du carrefour de D6/Cité des Pins,
Lescure, Julhac.
Le conseil municipal valide le devis de l'entreprise Cantuel pour la réalisation d'un caniveau à
Fontrouge afin de réguler le ruissèlement des eaux pluviales.
Les poteaux de but du terrain de foot ont été repeints.
SALLE POLYVALENTE
L'architecte Mr PORCHER maitre d'oeuvre du dossier a organisé une rencontre conjointement avec la société SOCOTEC avec les sapeurs pompiers responsables de la commission sécurité, cette rencontre avait pour but valider le projet en terme de sécurité avant le dépôt du permis de construire.
Après avoir pris en compte leurs remarques le permis de construire sera déposé en fin d'année.
LOTISSEMENT
Le chantier avance dans les délais prévus une première maison sera louée au 01 décembre 2015 une seconde au 01 janvier 2016 et les 2 autres au premier trimestre 2016.
Au vu des contraintes d'espace le système de traitement des eaux usées demande la réalisation
d'une installation dans le domaine public financée par la commune.
ACCESSIBILITE
Conformément à la loi un agenda (Ad' AP) de mise aux normes des ERP (établissement recevant du public) de la commune sera déposé auprès des services concernés (préfecture, DDT).
Le conseil municipal adopte le calendrier proposé qui s'appui sur le rapport de la société SOCOTEC.
Les travaux s'étaleront jusqu'en 2020.
CABA
Le conseil municipal adopte la modification des statuts de la CABA pour pouvoir assurer la
compétence PLUI (plan local d'urbanisme intercommunal) prévu dans la loi ALUR.
Le conseil municipal décide d'adhérer au groupement d'achat en matière d'électricité créé par la
CABA, même si le gain espéré est minime du fait de la nature de nos contrats.
ECOLE
Un règlement intérieur à destination du personnel communal intervenant à l'école sera rédigé et
proposé au conseil municipal avant une mise en application.
DECISIONS MODIFICATIVES
Pour faire face à des dépenses imprévues lors de la constitution des budgets, des décisions
modificatives seront réalisées en fonction des besoins.
CHIENS ET CHATS
Nous sommes confronté de manière récurrente a des problèmes de chiens et chats: errants,
abandonnés, aboiements intempestifs ...
Sujet difficile à régler sans la volonté des propriétaires car les limites d'ingérence dans le domaine
privé son rapidement atteintes.

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Hommage aux victimes du 13 novembre à Labrousse.

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