Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 MAI 2015

28 Juillet 2015 , Rédigé par sitedelabrousse Publié dans #Conseil Municipal

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2015
Excusés: Denis BRIAND, Laurence JEAN.
LOYER
Le montant du loyer du logement occupé par Mr Gérard GOUBERT est revalorisé de 0.37% conformément à l'indice de référence des loyers, nouveau montant mensuel 180.66€.
COMPTES RENDUS ANNUELS
Après une présentation synthétique des documents réalisés par les services de la CABA le conseil municipal adopte à l'unanimité:
*Ie rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement
*Ie rapport annuel sur le service public de collecte et d'élimination des déchets ménagers et assimilés.
VENTE MILLE
La signature de l'acte de vente chez Me DUMOND notaire du bâtiment acquis à Mme MILLE devrait désormais intervenir rapidement.
JURES D'ASSISES
Cette année le tirage au sort des jurés d'assises aura lieu le dimanche 31 mai à Vic-sur-Cère nouveau chef lieu de canton, Stéphanie LABORIE représentera la commune.
TRAVAUX
RAS
CENTRE SOCIAL ARPAJON
Inauguration du nouveau centre samedi 30 mai, un CA est convoqué le 16 juin 2015 pour l'élection du nouveau président.
BULLETIN COMMUNAL
Désormais prêt il sera distribué dés que possible par les membres du conseil municipal.

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